Conditions Générales de Vente – © 2016

Un Brin de Poésie – www.unbrindepoesie.fr

Propriété intellectuelle UnBrindePoésie.fr

Tous droits réservés pour tous pays.

Le site Internet unbrindepoésie.fr est édité par la société unbrindepoésie.fr (Identifiant SIRET 518 276 548 00014). L’utilisation du site unbrindepoesie.fr et les achats de produits proposés sur unbrindepoesie.fr sont soumis aux présentes conditions générales de vente. Lorsque vous utilisez le site unbrindepoesie.fr, vous êtes engagé par ces Conditions Générales que vous êtes tenu de respecter. L’utilisation du site unbrindepoesie.fr vaut également accord de la politique du site en matière de confidentialité. Toute reproduction sans autorisation de unbrindepoesie.fr est strictement interdite et peut faire l’objet d’une condamnation suivant les lois relatives au copyright.

PREAMBULE

UnBrindePoésie.fr étant une auto-entreprise, la rédaction de poèmes est limitée à deux poèmes hebdomadaires. Ainsi, s’il est constaté à la réception de votre commande que deux commandes ont été précédemment reçues par le site UnBrindePoésie.fr depuis le début de la présente semaine (semaine de réception de votre commande), le site UnBrindePoésie.fr se réserve le droit de ne pouvoir honorer votre commande. Ce refus n’entraîne aucun frais et fera l’objet d’une communication à votre attention afin de vous alerter de la présente décision.

ARTICLE 1 – PRIX

1.1 – Site internet dédié aux particuliers, les prix sont toutes taxes comprises. Les frais de traitement et d’expédition sont indiqués séparément en euros.

1.2 – Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros.

1.3 – unbrindepoesie.fr se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes. Les produits demeurent la propriété de unbrindepoesie.fr jusqu’au complet paiement du prix.

ARTICLE 2 – COMMANDE

Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l’objet d’une confirmation reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de la livraison.

ARTICLE 3 – VALIDATION

Quand vous cliquez sur le bouton Valider après le processus de commande, vous déclarez accepter celle-ci ainsi que l’intégralité des présentes Conditions Générales de Vente pleinement et sans réserve. Les données enregistrées par unbrindepoesie.fr constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées par unbrindepoesie.fr et ses clients.

ARTICLE 4 – DISPONIBILITE

Nos offres de produits et prix sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site.

ARTICLE 5 – LIVRAISON

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande. La participation aux frais de traitement et d’expédition. ne sera facturée que pour un seul envoi. unbrindepoesie.fr ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard de livraison. Un délai de livraison de sept jours ouvrés est fourni à titre indicatif sur le site unbrindepoesie.fr.Toute commande non expédiée dans les 30 jours de la commande est annulée sauf stipulation contraire et annoncée dans l’offre de vente. En cas de retard inhabituel, un mail vous sera adressé.

ARTICLE 6 – PAIEMENT – SECURISATION

Le règlement de vos achats s’effectue
Par chèque bancaire à l’ordre de Jocelyn Paré – Un Brin de Poésie. La mise à l’encaissement du chèque est réalisée à la réception du chèque et l’expédition aura lieu après vérification bancaire.

ARTICLE 7 – PROPRIETE INTELLECTUELLE

L’usage des services et contenus du site implique que l’utilisateur accepte les termes et les conditions définies ci-dessous. Les logos utilisés sur ce site sont des marques déposées. Toute utilisation non autorisée de noms ou logos est interdite par la loi. Toute reproduction, réédition ou redistribution par quelque moyen que ce soit, est totalement interdite par la loi sans autorisation écrite du service concerné. Toutes les informations reproduites dans cette rubrique (photos et textes) sont protégés par des droits de Propriété Intellectuelle détenus par unbrindepoesie.fr. Le contenu des pages reste son entière propriété. Tout droit de reproduction et de représentation sont donc réservés. L’utilisateur s’engage pour sa part à respecter les règles de Propriété Intellectuelle du contenu que unbrindepoesie.fr propose sur ce site.

Par conséquent, aucune de ces informations ou illustrations ne peut être reproduite, modifiée, altérée, transmise, rediffusée, traduite, vendue, exploitée commercialement ou réutilisée de quelque manière que ce soit sans l’accord écrit de unbrindepoesie.fr.Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site unbrindepoesie.fr sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de unbrindepoesie.fr. Toute reproduction totale ou partielle du site ou du contenu de unbrindepoesie.fr strictement interdite. Toute réalisation de poèmes issue de l’établissement Un Brin de Poésie et tout contenu présent sur le site www.unbrindepoesie.fr est la propriété de l’établissement Un Brin de Poésie.

USAGE PRIVÉ Toute reproduction est strictement interdite et peut faire l’objet d’une condamnation suivant les lois relatives au copyright.

ARTICLE 8 – RESPONSABILITE

La responsabilité de unbrindepoesie.fr ne saurait être engagée en cas de non respect de la législation du pays où les produits sont livrés. En conséquence, la responsabilité deunbrindepoesie.fr ne saurait être engagée en cas d’erreur dans l’un de ses textes. unbrindepoesie.fr ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat conclu en cas de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie.

ARTICLE 9 – DROIT APPLICABLE – LITIGES

Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige les tribunaux Français seront seuls compétents.

ARTICLE 10 – INFORMATIONS NOMINATIVES

unbrindepoesie.fr s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous lui communiquez. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement de votre commande. En conséquence, conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition aux données personnelles vous concernant.